DMCA



    Notre site respecte la propriété intellectuelle d’autrui. Nous prenons les questions de propriété intellectuelle très au sérieux et nous nous engageons à répondre aux besoins des propriétaires de contenu tout en les aidant à gérer la publication de leur contenu en ligne. Il convient de noter que ce site est un simple moteur de recherche de fichiers PDF et de livres disponibles sur un grand nombre de sites Web tiers.
    Tout contenu affiché sur des sites Web tiers relève de la responsabilité de ces sites et non de notre site. Nous ne savons pas si le contenu affiché sur des sites Web tiers est autorisé ou non par le propriétaire du contenu, car il s’agit d’un problème entre le site hôte et le propriétaire du contenu. Nous n’hébergeons aucun contenu sur ses serveurs ou son réseau.
    Si vous pensez que votre travail protégé par le droit d’auteur a été copié de manière à constituer une violation du droit d’auteur et qu’il est accessible sur ce site, vous pouvez en informer notre agent des droits d’auteur, comme indiqué dans le Digital Millennium Copyright Act of 1998 (DMCA). Pour que votre réclamation soit valide en vertu de la DMCA, vous devez fournir les informations suivantes lors de l’envoi d’un avis d’infraction au droit d’auteur:
    • Signature physique ou électronique d’une personne autorisée à agir au nom du titulaire du droit d’auteur Identification de l’œuvre protégée qui aurait été violée
    • Identification du matériel présumé contrefaisant ou faisant l’objet de l’activité illicite et devant être enlevé
    • Informations raisonnablement suffisantes pour permettre au fournisseur de services de contacter la partie plaignante, telles qu’une adresse, un numéro de téléphone et, le cas échéant, une adresse de courrier électronique
    • Une déclaration indiquant que la partie plaignante “croit de bonne foi que l’utilisation du matériel de la manière incriminée n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur, son agent ou la loi”
    • Une déclaration selon laquelle “les informations figurant dans la notification sont exactes” et “sous peine de parjure, la partie plaignante est autorisée à agir au nom du titulaire d’un droit exclusif prétendument violé”
    NOUS VOUS ATTENONS QUE, EN VERTU DE LA LOI FÉDÉRALE, SI VOUS CONNAISSEZ INTEMPORAMMENT QUE LE MATÉRIEL EN LIGNE INFRACTIONNE, VOUS POUVEZ ÊTRE SOUMIS À DES PÉNALITÉS CIVILES LOURDES. CELLES-CI COMPRENNENT LES DOMMAGES MONÉTAIRES, LES FRAIS DE JUSTICE ET LES FRAIS DU TRIBUNAL ENGAGÉS PAR NOUS, PAR TOUT PROPRIÉTAIRE DE COPYRIGHT OU PAR UN TITULAIRE DE LA LICENCE DE COPYRIGHT OU DE TITULAIRE DE LA PROPRIÉTÉ DU COPYRIGHT, OU QUI EST BLESSÉ EN RÉSULTANT DU RÉSULTAT DE NOTRE CONFIANCE. VOUS POUVEZ ÉGALEMENT ÊTRE SOUMIS À DES POURSUITES PÉNALES POUR LE PARJOUR.

    Politique de retrait

    Veuillez noter que nous n’hébergeons aucun contenu protégé par des droits d’auteur sur ce site. Nos serveurs ne contiennent aucune donnée susceptible d’être protégée par un droit d’auteur. Cependant, nous proposons un service permettant de demander le retrait de documents sur notre site Web si le détenteur des droits d’auteur du contenu en fait la demande.
    Veuillez Envoyer un mail à : dmca@grandebiblio.com




    Mohon Aktifkan Javascript!Enable JavaScript